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PERSONNELS

APS, CHSCT, ORS, Conseils de classe, Traitement des données personnels, Déclaration CNIL, Aide aux élèves handicapés

Organisation du lycée

Rôles du conseil de classe et du chef d'établissement en matière d'orientation et autres dispositions (BO N° 8 du 22 février 2018)

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CHSCT du réseau Canopé

Création (BO N° 11 du 12.03.15)

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Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)

Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015 (BO N° 18 du 30.04.15)

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Partenariat

Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 (BO n°6 du 07.02.13)

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Traitement automatisé des données : procédure de téléservice

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du 2nd degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice (BO N°08 du 20.02.14)

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