Convention collective des Psychologues
PERSONNELS
Organisation du lycée
Rôles du conseil de classe et du chef d'établissement en matière d'orientation et autres dispositions (BO N° 8 du 22 février 2018)
CHSCT du réseau Canopé
Création (BO N° 11 du 12.03.15)
Conseillers principaux d'éducation : fonctions et missions
BO N° 31 du 27.08.15
Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)
Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015 (BO N° 18 du 30.04.15)
Obligations de service et aux missions des personnels enseignants dans un établissement du 2nd degré sous contrat
Décret n° 2015-851 du 10.07.15 (JO dN0 0160 du 12.07.15)
Partenariat
Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 (BO n°6 du 07.02.13)
Traitement automatisé des données : procédure de téléservice
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du 2nd degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice (BO N°08 du 20.02.14)
