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Outils personnels

Au service des établissements professionnels et technologiquesUNETP - Union Nationale de l’Enseignement Technique Privé
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PERSONNELS

APS, CHSCT, ORS, Traitement des données personnels, Déclaration CNIL, Aide aux élèves handicapés

CHSCT du réseau Canopé

Création (BO N° 11 du 12.03.15)

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Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)

Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015 (BO N° 18 du 30.04.15)

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Partenariat

Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 (BO n°6 du 07.02.13)

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Traitement automatisé des données : procédure de téléservice

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du 2nd degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice (BO N°08 du 20.02.14)

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