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Accueil d'enfants et de jeunes Ukrainiens
Recensement des effectifs et de la capacité d'accueil
Accueil des stagiaires de la formation professionnelle dans les CFA
Courrier du Délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle du 24 octobre 2011
Actualité Sociale
Support de Jean-René LE MEUR, Directeur des Affaires sociales à la FNOGEC
Actualités N° 26 de l'Agence Excellence Pro
Cette note vise à informer sur : les essentiels concernant le solde de la taxe d’apprentissage en 2022, l’accès aux comptes rendus des échanges entre la DGEFP et les têtes de réseau de l’apprentissage, les actualités France Compétences (partage du formulaire 2022 de transmission de la comptabilité analytique des CFA) et des OPCO (appels à projets, semaine de l’apprentissage, rencontres dans les territoires), des points de veille pour développer les activités (appels à projet, partenariats, déploiement de la Pro A avec vos entreprises partenaires), la veille juridique et diverses informations (BPF, Fondation Société Générale, Apprentissage dans la fonction publique, REVA, ressources Eduscol), des initiatives partagées et des études récemment publiées (modèle MUN, kit de l’UNEP, prochaine session de formation Parcoursup, baromètre de l’alternance dans la Métallurgie…), les actualités Walt.
Actualités N° 27 de l'Agence Excellence Pro
Cette note vise à informer sur : la collecte du solde de la taxe d’apprentissage : échéance le 31 mai ; les échanges entre la DGEFP et les têtes de réseaux de l’apprentissage ; les actualités France Compétences (10ème version des NPEC des contrats d’apprentissage) et OPCO (appels à projets et promotion) ; les points de veille pour développer les activités (appels à projet, développement de partenariats) ; la veille juridique et diverses informations (circulaire sur l’inscription aux examens des diplômes EN, prochains webinaires Centre Inffo, semaine de l’alternance pôle emploi) ; les initiatives partagées et études récemment publiées (modèle MUN, APEC, DARES, France stratégie …) ; les actualités Walt.
Actualités N° 28 de l'Agence Excellence Pro
Cette note vise à informer sur : l'évolution du traitement comptable du solde de la taxe d’apprentissage ; l'accès aux comptes rendus des échanges entre la DGEFP et les têtes de réseau de l’apprentissage ; les actualités France Compétences (comptabilité analytique, appel à contribution, NPEC, enregistrements au RNCP) et OPCO (appels à projets et promotion) ; les points de veille pour développer les activités (appels à projet, développement de partenariats) ; les études et diverses informations.
Adaptation des modalités d'organisation des lycées
Circulaire de la DGESCO du 6 novembre 2020
Aide à l'embauche d'un jeune en alternance supplémentaire
Décret n° 2011-1971 du JO du 28.12.11
Apprentissage : Habilitation CCF & Mixité
Arrêté du Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur du 25 septembre 2020
Assemblée générale 2024 : pouvoir
Document à retourner par mail au plus tard jeudi 1er février 2024, 23h59.
Atelier OPERAT N° 1 : Assujettissement
Qui est concerné ? / Suis-je assujetti ? / Cas pratiques / Quizz (Document Gouvernement/Ifpeb - Octobre 2021)
Atelier OPERAT N° 2 : Entités fonctionnelles
Qu'est-ce qu'une entité fonctionnelle ? / Segmentation des surfaces / Cas particulier des espaces communs et mutualisés / Cas particuliers des locaux techniques et de stationnement / Notion d'agrégation et de mutualisation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Octobre 2021)
Atelier OPERAT N° 3 : Objectifs EET (Economie Energie Tertiaire) à atteindre
Deux objectifs au cœur des obligations / Objectif en valeur relative / Objectif en valeur absolue / Exemples de calculs de Cabs / Cas particuliers / Dossier technique de modulation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Janvier 2022)
Bac Pro : « Comment organisons-nous l’année de Terminale ? »
Synthèse (avril 2024) réalisée par un groupe de travail mandaté par le CA Unetp en vue de la réorganisation du cursus des élèves à compter de la rentrée 2024
Bourses nationales de collège 2022-2023 : montants annuels de la bourse revalorisés
Document transmis par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 13 septembre 2022, en attente de publication des textes officiels
Bourses nationales de lycée 2022-2023 : montants annuels de la bourse revalorisés
Document transmis par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 13 septembre 2022, en attente de publication des textes officiels
Cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires : Année scolaire 2022-2023
Document du MENJ en date du 18 juillet 2022
CAP : Evaluation de rentrée 2022
Tests en « littératie » (lettrisme) et numératie en début de première année de CAP (note ministérielle)
CC EPNL : Accord 2022-5 sur les effets de l'inflation et de l'augmentation mécanique du SMIC au 1er août
Avenant daté du 15 septembre 2022 pour effet au 1er octobre 2022
CC EPNL : Accord n°2022-7 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation relative aux salaires minima hiérarchiques et des classifications et fixant un agenda social
Avenant daté du 12 décembre 2022
CC EPNL : Avenant 2022-4 sur le fonctionnement du paritarisme et le droit syndical dans la branche EPNL
Avenant daté du 15 septembre 2022
CC EPNL : Avenant correctif n° 2022-06 révisant la convention collective
Avenant daté du 12 décembre 2022
CC EPNL : Avenant n°2022-08 sur le droit à la déconnexion
Accord daté du 12 décembre 2022 révisant l'article 5.1.1.10 de la convention
CC EPNL : Communiqué du Collège Employeur
Ce communiqué en date du 21 avril 2023 porte sur l'augmentation du point EPNL en mai et en septembre 2023. Il renvoie à la lecture du rapport économique et social 2023.
CC EPNL : Communiqué du Collège employeur
Ce communiqué en date du 5 juillet 2022 comprend également en annexes les points clefs de la révision de la CC EPNL ainsi qu'une check list du chef d’établissement.